IFROSS, Université Jean Moulin Lyon 3
2017-2020 Vice-Président en charge des relations internationales de l’Université Jean Moulin – Lyon 3
2014 Habilitation à diriger des recherches (HDR) co-dirigée par les Professeurs Anne Laude et Jean-Pierre Claveranne (jury : S. Porchy-Simon, M.-L Moquet-Anger, H. Gaumont-Prat et A. Lopez de la Osa Escribano)
Depuis 2011 Maître de conférences en droit privé, Université Jean Moulin Lyon 3
2010-2011 Admissible au concours d’agrégation de droit privé et de sciences criminelles
• 2 ouvrages collectifs
• 2 ouvrages individuels
• 30 chapitres d’ouvrage
• 33 articles dont 1 en espagnol et 1 en anglais
• 34 notes
• 9 fascicules d’encyclopédie
• 18 colloques co-organisés
• 79 interventions en colloque dont 16 à l’étranger (dont 3 en anglais et 4 en espagnol)
• Participation à 3 projets de recherche
• 10 participations à des jurys de thèse
• 4 directions de thèses en cours
• 2 directions de thèse soutenue
• Plus de 80 directions de mémoire
Hors de l’Université
Secrétaire général et membre du Conseil d’administration de l’Association Française de Droit de la Santé (AFDS) (2008-)
Membre suppléant du Conseil d’administration de l’Office National d’Indemnisation des Accidents Médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) (2008-2015)
Membre du Comité de protection des personnes (CPP) Sud-Est II (2012-2017)
Membre du Conseil d’éthique du Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier (2013-2017)
Membre du Conseil scientifique et d’éthique de la Fondation April (2008-)
Membre du Conseil d’administration de l’Association des assurés d’April (également membre de la commission juridique et de la commission d’action solidaire) (2016-)
Expertises pour l’Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (AERES) (2011)
Expertises pour l’Association nationale de la recherche et de la technologie (ANRT) (2012 ; 2020)
Expertise pour l’Institut de recherche en santé publique (IReSP) (2010 ; 2020)
Membre du jury de concours interne d’assistant médico-administratif de 1er grade (branche secrétariat médical), Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier (2013)
Au sein de l’Université
Membre élu du Conseil académique (2016-2020)
Membre élu de la Commission recherche (2016-2020)
Membre invité de la CFVU (2017-2020)
Membre invité du Conseil d’administration (2017-2020)
Président de la Commission d’instruction de la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers (2016-2020)
Doyen associé de la faculté de droit de l’Université française en Arménie (UFAR) (2014-2020)
Membre du Conseil scientifique et pédagogique de l’Université française en Arménie (UFAR) (2014-2020)
Représentant du Président de l’Université au Conseil d’administration de l’Université française en Arménie (UFAR) (2014-2020)
Responsable du Master 2 « Direction, organisation et stratégie des structures sanitaires et sociales » (2012-)
Responsable du DU « Droit, expertise et soin » (2011-)
Responsable de l’admission en licence de droit des étudiants PACES et CPGE (2013-2017)
Responsable de la sélection et de l’accompagnement des étudiants de master en échange en zone hispanophone (Amérique latine hors Brésil) (2015-2021), Institut de droit comparé
Porteur de projet et représentant de l’Université au sein du programme Erasmus+ Capacity Building « Reforming doctoral education in Armenia towards knowledge based society and internationalization of the higher education research / ARMDOCT », associant 15 universités et organisations provenant de 5 pays, 2020-2023.
Membre du programme international de recherche « Intelligences artificielles et vulnérabilités – Les contreforts de l’éthique et du droit » porté par l’Université Catholique de Lyon, l’Université de Sherbrooke, l’Université de Namur, l’Université Saint-Esprit de Kaslik (USEK – Liban) et l’Université Jean Moulin Lyon 3, 2019-2022.
Membre du programme de recherche PERISENS (PERInatal, Statut, ENregistrement et Statistiques – Les processus de reconnaissance des enfants sans vie : entre traitements différenciés et inégalités) porté par le Centre Max Weber (CNRS), l’Institut national d’études démographiques (INED) et l’IFROSS, financé par la Mission de recherche Droit et Justice et la Fondation des services funéraires de la ville de Paris, 2016-2019.
Porteur de projet et représentant de l’Université au sein du programme Erasmus+ Capacity Building « Promoting internationalization of research through establishment and operationalization of Cycle 3 Quality Assurance System in line with the European Integration Agenda / C3QA », associant 21 universités et organisations provenant de 7 pays, 2016-2018.
Responsable académique des programmes de Mobilité internationale de crédits (MIC) 2016-2018 puis 2018-2020, Agence Erasmus+/Université Jean Moulin – Lyon 3/Université française en Arménie (UFAR) : 26 mobilités étudiants sortantes, 9 mobilités de formation entrantes, 11 mobilités enseignantes sortantes